Combien ?
Subvention dont le montant dépendra du projet
Montants indicatifs. Seul l’organisme fixe le montant exact.
Estimer mes aidesPour qui ?
- - Collectivité territoriale : commune ;établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ; territoire de projets structurés (Pays, PNR, etc.) - Acteur privé : entreprise et instance inter-entreprises (y compris de l’Economie sociale et solidaire) ;groupement d’entreprise ;groupement d’intérêt économique (GIE) ;association,etc.
Comment ça marche ?
Volets : démarches territoriales d’économie circulaire ;éco-conception de biens et équipements ou services ;économie de fonctionnalité et de la coopération ;allongement de la durée de l’usage – réemploi, réutilisation, réparation et reconditionnement ;prévention, collecte, tri, réemploi et recyclage des déchets du BTP (Bâtiment et Travaux Publics) ;emballages et contenants – écoconception, substitution/réemploi, vrac ;valorisation matière et organique.
Bon à savoir
- Fiche importée de la base Aides-entreprises.fr (CMA France / ISM, pour la DGE), Licence Ouverte Etalab 2.0. À relire avant publication.
Comment faire la demande ?
En savoir plus sur bourgognefranchecomte.frLa démarche est gratuite auprès de l’organisme. Aidéo ne fait pas la demande à votre place.
Pièces à fournir
Précisées par l’organisme lors de la demande.
Sources officielles
- Aides-entreprises.fr (CMA France / ISM, pour la DGE), Licence Ouverte Etalab 2.0 — fiche n° 10029, mise à jour le 26/06/2026
- Consulter la présentation de l'appel à projets Accélérateur à Projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté 2026 sur le site de la région Bourgogne-Franc…
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Questions fréquentes
Appel à projets : "Accélérateur à Projets Economie Circulai… : quel montant en 2026 ?
Subvention dont le montant dépendra du projet.
Appel à projets : "Accélérateur à Projets Economie Circulai… : qui y a droit ?
- Collectivité territoriale : commune ;établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ; territoire de projets structurés (Pays, PNR, etc.) - Acteur privé : entreprise et instance inter-entreprises (y compris de l’Economie sociale et solidaire) ;groupement d’entreprise ;groupement d’intérêt économique (GIE) ;association,etc.
Appel à projets : "Accélérateur à Projets Economie Circulai… : comment faire la demande ?
La demande se fait sur bourgognefranchecomte.fr.
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